Oser dire non au confédéralisme | 2 janvier 2010 par Sébastien Strazzer


Le confédéralisme, c’est peut être un bien joli nom mais que cela cache-t-il exactement ? Et pourquoi en parle-t-on aussi souvent dans le microcosme politique belgo-flamand ?

Le confédéralisme, c'est le piège dans lequel nos représentants francophones doivent absolument éviter de tomber, du moins s’il n’y a pas de contrepartie suffisante. Certains m’évoqueront le modèle Suisse qui semble fonctionner admirablement bien, certes, mais la Suisse n’a de confédération que le nom, elle constitue bien un État fédéral. En réalité, il n’existe dans le monde aucune structure confédérale (à l’exception de l’Union Biélorussie-Russie, confédération de fait), notre fédéralisme à la belge est par contre l’un des plus poussés.

D’un point de vue juridique, les entités fédérées qui composent actuellement la Belgique (Bruxelles, Flandre, Wallonie + Communautés) bénéficient d’une souveraineté interne, c’est-à-dire qu’elles possèdent leur autonomie dans le seul cadre belge, elles peuvent légiférer dans les compétences qui leur sont attribuées mais leur statut ne leur permet de pas de se présenter sur la scène internationale en tant qu’État souverain. La Communauté française a d’ailleurs connu quelques difficultés avec le Quai d’Orsay lors de ses débuts, ce dernier souhaitait s’adresser exclusivement à l’État belge, alors que la Communauté était effectivement habilitée à conclure des traités (selon les articles 167 à 169 de la Constitution belge).

En ce qui concerne les États confédérés, ils sont, quant à eux, des États au sens strict du terme, ce ne sont plus des « sous-éléments » de cet État fédéral. Ils possèdent leur souveraineté interne mais surtout leur souveraineté externe et sont, par conséquent, reconnus sur la scène internationale. Dans une confédération, les États se voient simplement liés entre eux par un traité à travers lequel ils délèguent des compétences (la monnaie par exemple) à un organe commun.

Il dès lors important de ne pas céder au chant des sirènes, ne pas tout accepter pour sauver une Belgique en voie de décomposition car vous l'aurez remarqué, adopter le modèle confédéral, c’est accorder à la Flandre tous les avantages d’une indépendance sans qu’elle n’en supporte les inconvénients (ce sont les mots très bien choisis d’Olivier Maingain, président du FDF).

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